Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 5·fr
    ...- Dès la constatation de l'infraction ; - Le chef de poste de poli...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 31·fr
    ...2°) Modification de l'Article IX des Statuts. Le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 9·fr
    ...us les emplois conformément au statut du personnel de l'office. L...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 4·fr
    - de mettre en œuvre les mesures relatives à la constatation et à ...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr
    ... la sortie des voyageurs de la station louage Moncef Bey rue Abed ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 183·fr
    ...| | 56 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 9·fr
    ...a) au moment de la constatation de la contravention : - Le chef d...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 5·fr
    ...omme de 100.000.000 toute contestation doit être adressée au vende...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 14·fr
    ...ace récréatif avec cascades et statuts artistiques. - Rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr
    ...t 151, folio 22, ainsi que des statuts mis à jour en date à Sfax d...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 6·fr
    ...nformation, de documents et de statistiques périodiques ou autres....
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...Ordre du jour — Modifications des Statuts de la Société. N° 371....
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 39·fr
    ...u 27 mai 1976, l'article 9 des statuts de la Société est modifié c...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 4·fr
    ... le cas échéant, sous un autre statut juridique accepté lors de la...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 63·fr
    ...* L'omission de constatation, dans les comptes du poste, des intér...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 17·fr
    ...fié comme suit l'article 8 des Statuts : « Le capital est fixé à ...