Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 15·fr
    ...Elle est confiée statutairement à monsieur Ali Ben Salem Ben Moham...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 10·fr
    ...ssement, la délivrance des attestations de propriété et le service...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...76 Enfin, elle a approuvé les statuts sociaux et déclaré la Socié...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 12·fr
    ...conformément au tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 52·fr
    ...Toutes Contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 54·fr
    ...aadoun au Bardo, en face de la station de transport régional du no...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...nctions de chef de service des statuts à la direction générale du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 7·fr
    ...nctions de chef de service des statistiques de la documentation et...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 23·fr
    ...La limite suit la voie ferrée jusqu'à la station de Touza, (croise...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit dûment constaté, telles que déc...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 7·fr
    ...e apparaître clairement les prestations confiées au bureau tunisie...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 21·fr
    ...me catégorie consistant en une station de dessalement de l'eau de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ...— L'opération du recensement est constatée par un procès-verbal in...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...saisit le Premier ministre qui statue. Art. 34. — Les commissions...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...e l'Environnement, de l'Est la station Ajil Gas du côté ouest une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...Traitement du gérant fixé par les Statuts. 2 Exemplaires de l'act...