Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 16·fr
    ...é, de modifier l'article 6 des Statuts de la Société comme suit : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 19·fr
    ...1er juillet 1968 Ingénieur des Statistiques et des Etudes Economiq...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...3.** — Le pharmacien doit s'abstenir de tout fait ou manifestation...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 9·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école. b) par voi...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 3·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 5·fr
    ...123.94 du 27 décembre 1994 stationné au port de plaisance El Kanta...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 17·fr
    ...ette connue sous le nom de Bir Statir appartenant aux héritiers Ch...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 9·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de la dite école. Les candi...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 53·fr
    ...date du 7/4/2016, et selon attestation de dépôt en date du 31/10/2...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ... désigner en qualité de Gérant statutaire de la dite Société Mr. M...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...xtrait de naissance; — Les attestations et certificats appropriés ...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 5·fr
    ...Les taxes de prestation de services rendus dans le territoire de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 16·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 5·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 155·fr
    ...| | 55 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr
    ...l ainsi réalisée, l'article 6 des statuts est modifié comme suit :
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 11·fr
    ...la Société pour opérer sur les statuts les dites modifications. I...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 46·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts est remplacé par un article nouveau 6, ind...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...