Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement, par co...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ...— Du statut et de l'Administration # des établissements d'enseign...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 17·fr
    ...**Dépôt :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 27·fr
    ...mille Ben Abdallah suivant attestation de concordance n° 27 délivr...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...Monsieur Mohamed El Habib Bouricha est nommé-gérant statutaire de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 39·fr
    ...3-119 du 4 avril 1972, portant statut de l'E.N.M.M.E.P.S.; Vu l'ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 16·fr
    ...rcial, le droit familial et le statut personnel. 2 — L'expression...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr
    ...- Le géomètre expert doit signer les documents constatant les résu...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 33·fr
    ...Ses statuts sont enregistrés à la date du 21 septembre 1970 folio ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 34·fr
    ...onformément à l'article 19 des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 8·fr
    ...décembre 1971 ## AGENTS DE CONSTATATION OU DE RECOUVREMENT Pour ...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— Sous réserve des dispositions des statuts et de la réglementatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 20·fr
    ...ment confiées aux agents de constatation et d'assiette ou de recou...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr
    ...onalité tunisienne; - Une attestation de travail ou de présence s...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 31·fr
    ... 21 avril 1960, sous le N° 16, statuts enregistrés à Sousse (A.C.)...