Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 20·fr
    ...u'en cas de force majeure nécessitant une action immédiate. S'il y...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 4·fr
    ... applicable pour l'année universitaire 1964-1965. ART. 36. — A ti...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...- Le notaire est dépositaire des titres, plans et documents à lui ...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...Trois absences non justifiées durant l'année universitaire sont sa...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 49·fr
    ...ituées par l'établissement dépositaire lorsqu'elles sont déposées ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 15·fr
    ...ile élu chez l'acquéreuse, dépositaire de l'acte. N° 802. DEUXIE...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 20·fr
    ...d) aux assistants et anciens assistants hospitalo-universitaires e...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 40·fr
    ...relatif à l'habilitation universitaire en sciences agronomiques. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 10·fr
    ...issements d'enseignement universitaires, juridiques et politiques,...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...Ksar Hellal et le campus universitaire de Mahdia et fixant son org...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ...l'ancienneté, aux titres universitaires ou aux travaux réalisés pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 5·fr
    ...aux activités économiques nécessitant d'être à proximité du rivage...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 11·fr
    ...- Les établissements sanitaires à vocation universitaire : 30% du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 12·fr
    ...- quatre personnalités scientifiques du monde universitaire et de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...Toutefois les banques et les établissements financiers dépositaire...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 6·fr
    ...l'enseignement hospitalo-universitaire vétérinaire ou les directeu...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 32·fr
    ...ère des Communications et nécessitant des réponses motivées en cas...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 11·fr
    ...- Centre Nationale Universitaire de Documentation Scientifique et ...