Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 19·fr
    ...- faire face à des besoins de trésorerie. Les emprunts de l'offic...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 28·fr
    ...consignée à la trésorier générale, le 17 mars 2006, quittance N R ...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 45·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ou ay...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 47·fr
    ...riana, vol 128, n° 570)-2) le trésor public, privilège général d'u...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de la République...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 3·fr
    ..., un secrétaire général et un trésorier. Le conseil provisoire es...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie et po...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 64·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ...5) Privilège au profit de la trésorerie pour garantir la somme de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présente un chèque cer...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 17·fr
    ...s statistiques, prévisions de trésorerie etc... et remplissant ce ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 2·fr
    ...'avance sera précompté par le Trésorier Général de Tunisie sur le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 15·fr
    ...345.000 Dinars consignée à la Trésorerie Générale de la République...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 47·fr
    ...gnées à la Caisse de Dépôt et Trésorerie Générale de la Tunisie le...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ...ernier reste devoir envers le trésor la somme de 14.726 dinars 070...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...ars 58.550.000 consignée à la trésorerie générale le 29 Juin 2011 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale. La visite de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...Le Trésorier ne peut conserver en caisse une somme supérieure à .....
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 11·fr
    ...— Les intérêts et le capital des titres seront payables à la Tréso...