Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...la moitié indivise de la totalité d'une maison sise à Msaken, quar...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 15·fr
    ...Modalités de paiement : Le paiement du prix du transport et des p...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 2·fr
    ... commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 3·fr
    ...ienne de Banque, agissant ès qualité, d'autre part, Il a été con...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr
    ...puis une longue durée de la totalité de la maison où il est domici...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 36·fr
    ...Objet de la partie saisie La totalité de la villa située au Kram ...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...méliorer la productivité, la qualité et la compétitivité. — à fac...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...s désignées dans l'acte, la totalité de leur fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 31·fr
    ...2°) Vérification de la légalité de déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 9·fr
    ... commercial, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 23·fr
    ...ent Directeur Général de nationalité tunisienne, sur proposition d...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr
    ...alle des réunions de la Municipalité, à l'effet de délibérer sur l...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...aa, leur Avocat, agissant en qualité de poursuivant. PARTIE SAISI...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 6·fr
    ...enzeliste, le retrait de la totalité ou d'une ou plusieurs fractio...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 4·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 13·fr
    ...lleurs, situés dans le même localité, possibilité leur est donnée,...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 27·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité d'une parcelle située à la ru...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 31·fr
    ...Désignation de l'Immeuble à Vendre La totalité de l'immeuble immat...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ... Capitaine Madon, a cédé la totalité des 459 parts qu'il possède d...