Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 17·fr
    ...L'Article cinq des Statuts est modifié en conséquence. Deux expéd...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 63·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la Société est modifiée en conséquence....
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 5·fr
    ...1) une attestation du chef de département certifiant que toutes le...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 7·fr
    ...ns de chef de service de la constatation des créances de l'Etat de...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 5·fr
    ...— « L'Institut de Planification, des Statistiques et d'Etudes Econ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr
    ...u premier prix de vente est constatée, l'huissier de justice ne do...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 2·fr
    ...ace de l'immeuble se trouve la station service Shell et au fond un...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 19·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr
    ...Constatation de réalisation d'augmentation du capital social porté...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...1°) Transfert du siège social ; 2°) Modification des statuts ; 3°)...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 12·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatation et d'enquête non seulemen...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 2·fr
    ...Les sociétés qui sont déclarées comme telles par leurs statuts. 2....
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 12·fr
    ...Les conventions collectives du travail ainsi que les statuts parti...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 19·fr
    ...Le contrôle du rapatriement des fonds provenant de prestations de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 22·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général d...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 23·fr
    ...titres ou les récépissés en constatant le dépôt dans une banque ou...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 29·fr
    ...- Modification des statuts. Le Conseil d'Administration N° 1132
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 19·fr
    ...ons de la présente loi sont constatées par les officiers de la pol...