Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 3·fr
    ...économie nationale fixe les modalités pratiques de mise en œuvre d...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 13·fr
    ... du 12 mars 1969 fixant les modalités d'octroi de l'aide de l'État...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 7·fr
    ...hone sur les procédures et formalités administratives relatives à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr
    ... choubane 1348), fixant les modalités d'attribution des cougés aux...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...2° La totalité d'une usine à huile, comprenant une grande chambre ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 14·fr
    ...de partage du lot Est de la totalité de la maison sise au Quartier...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr
    ... la Société représentant la totalité des parts du Capital ont déci...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 33·fr
    ...dès achèvement des formalités nécessaires. ## SOCIETE DISTEX 5 b...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 22·fr
    ...--- ## MUNICIPALITE DE TUNIS Appel d'Offres La ville de Tunis l...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 5·fr
    ... au montant brut, y compris pénalités et accessoires autres que l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 39·fr
    ...vard de Noailles, a cédé la totalité des parts sociales soit 50 pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 12·fr
    ...Les modalités du concours sont fixées par arrêté du Ministre des T...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr
    ...Brahim El Habibi, tunisien, employé à la Municipalité de Tunis, de...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 38·fr
    ...semblée, seront admis sans formalité préalable. Le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 11·fr
    ...9 décembre 1955, fixant les modalités d'application du décret du 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 123·fr
    ... Supérieur des Finances et Fiscalité de Sousse | | 10 000 | 10 00...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 21·fr
    ...Hassen ben Tahar ben Ali Belhessine demeurant à Radès en qualité d...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 9·fr
    ...azsef Muskovits; tous de nationalité Hongroise, ingénieurs chimist...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 6·fr
    ...1) avoir la nationalité tunisienne depuis cinq ans au moins. 2) Jo...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 29·fr
    ...a salle des fêtes de la Municipalité, le 30 mai 1958, à 17 heures,...