Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 17·fr
    ...D'approuver les Statuts. 2. Nommer les premiers Administrateurs et...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...Les infractions peuvent être constatées, tant par les agents charg...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 11·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...ent dans les formes légales et statutaires. Les convocations aux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 18·fr
    ...L'expert a constaté sur l'immeuble est une grande villa dont les é...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ...onformément à l'article 16 des statuts de la Société. L'Assemblée...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 7·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'office, - le tableau de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 12·fr
    ...er de l'École qui relèvent des statuts régissant les personnels du...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 12·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 6·fr
    ...décision d'inscription s'il constate que les conditions requises p...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...— Augmentation du capital; — Modification de l'article 6 des statu...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 4·fr
    ...actuellement au restaurant "La Station". Toutes les oppositions s...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...ation professionnelle dont les statuts doivent être préalablement ...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ... de 1507 m² et il comprend une station d'épuration de la piscine l...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr
    ...1°) — les statistiques et les informations complètes sur la situat...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 3·fr
    ...148 du 25 mars 1965, fixant le statut particulier aux fonctionnair...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et de l'augmentation de capital ci-de...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 11·fr
    ...re métallique du toit; il a constaté qu'ils sont fermés par des gr...