Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 21·fr
    ...urants et lubrifiants et d'une station service, sise Avenue Mohame...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...le N° 259, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite ...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ... les conditions fixées par les statuts du personnel de la chambre ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...n° 375 a prononcé son jugement statuant de l'ouverture de la procé...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...- 12.000 D lorsqu'il s'agit d'activités de prestations de services...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ...Cette assemblée Générale Ordinaire aura à statuer sur l'ordre du j...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 37·fr
    ...Attendu qu'il appert de la constatation sur les murs et des mesure...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 9·fr
    ...s fonctionnaires régis par des statuts particuliers autres que ceu...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 12·fr
    ...Le souscripteur recevra de la société une attestation de propriété...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ... tous les documents dont l'attestation de dépôt. Tout créancier d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...inancières; c) un exercice de statistique. 8°) L'épreuve de comp...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 2·fr
    ...ployé de maison, s'il a été constaté une infraction aux devoirs de...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 31·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Gref...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 15·fr
    ...de l'éducation et des sciences statuera sur la validité des candid...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 25·fr
    ...t, le CMF des irrégularités constatées. # ARTICLE 11 La Bourse é...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 5·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de la Circonsc...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...### PROCEDURE Jugement rendu par le Tribunal de Gafsa, statuant c...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 6·fr
    ...els et artistiques entre leurs stations de radio-télévision. **AR...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...