Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 52·fr
    ...m de quatre (4) ans en cette qualité. Art. 2. - La composition du...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 33·fr
    ...a Société a reçu en fait la totalité des apports et il est titulai...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 22·fr
    ...et les associés désignent en qualité de gérant Monsieur Diemaa DOG...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 18·fr
    ...elle est propriétaire de la totalité du lot Ouest devenu maison ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 33·fr
    ...ement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 32·fr
    ... Tunis 3, Rue El Cachec, la totalité du fonds de commerce de tissu...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr
    ...re inclus, entre eux, de la totalité de la parcelle de terre compl...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 10·fr
    ...En cas de pluralité de résidences ou d'établissements, le lieu d'i...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 12·fr
    ...- Les modalités relatives à l'organisation des activités de promot...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 119·fr
    ... Supérieur des Finances et Fiscalité de Sousse | | 10 000 | 10 00...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 38·fr
    ...La totalité du quart indivis d'une maison sise Impasse Dar Hadj Sa...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr
    ...10 % de la totalité des charges du Fonds de Garantie. 2° : Contri...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 48·fr
    ... mandat et lui a délégué la totalité des pouvoirs qu'il détient de...
  • Journal Officiel·1996 / N°001·page 7·fr
    ...8 novembre 1995, fixant les modalités de contrôle sanitaire et de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 7·fr
    ...Les attributions de ce conseil, sa composition, les modalités de s...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 14·fr
    ...à l'emploi et précisera les modalités d'établissement et de délivr...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 42·fr
    ...i, Tunisien, Ouvrier de Municipalité demeurant à Bou Salem Hai Edd...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 12·fr
    ...29 octobre 1990, fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 11·fr
    ...c de crédit, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...