Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ...ls sont propriétaires de la totalité d'une maison, sise à Tunis, r...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 4·fr
    ...estations relatives à la nationalité ; 3) dans les contestations ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 9·fr
    ...88 fixant les conditions et modalités spécifiques à l'exercice de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr
    ...des tout en conservant l'intégralité des émoluments soumis à reten...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 12·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE La totalité d'une maison et du terrain l...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ...ité publique doté de la personnalité civile. ART. 2. — Le « Group...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 34·fr
    ...Elle sera close dès que la totalité du paiement du 1/4 des actions...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...écision l'identité et la nationalité du titulaire du compte ainsi ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 5·fr
    ...Toute désignation, quelle qu'en soit la modalité, du ou des commis...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 31·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de ses intérêts dans le permi...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'association te...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 49·fr
    ...nsieur Abdelhamid Mehdoui en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...cité de ses réunions et aux modalités de convocation à ces réunion...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 9·fr
    ...# GENERALITES ET TERMINOLOGIE Article Premier. — Le présent arrêt...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...conomiques ou toute autre spécialité, choisis parmi : - les magist...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 2·fr
    ...Larbi ben Mohamed ben Hadj Allal, gardien à la Municipalité de Tun...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ... Privées, ainsi que les personnalités connues pour leur compétence...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 24·fr
    ...CONIGLIO Gaspard conserve la propriété exclusive de la totalité du...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...ement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...