...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...

... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...

...- Les établissements publics sont dotés de la personnalité morale ...

...# Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modali...

...— En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'...

...nisie », « Vins délimités de qualité supérieure » (V.D.Q.S.), « Ap...

... Nationale des Transports en qualité d'Administrateur représentant...

...la moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...

... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...

...## Immeuble à vendre La totalité de la propriété, immatriculée so...

...n des nappes, ainsi que les modalités d'exploitation, la période d...

...El Hedda et Hamed Gribaa, en qualité de Commissaires aux Comptes, ...

...Fouad Ben Hédi Kallel cessionnaire pour la totalité des 85 actions...

...## Modalites et Conditions de l'Augmentation de Capital Condition...

...## Modalites et Conditions de l'Augmentation de Capital Condition...

... Un parc automobile; 2°) la totalité des éléments corporels et inc...

...rieures et à indiquer leurs modalités d'application. # I - LE CLA...

...s membres présents, en cas d'égalité des voix, celle du président ...

...ue d'Appelèrere, agissant en qualité de syndics de l'Union des Cré...

...en possession de la totalité du magasin situé au grand Souk des Ch...