Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 9·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 28·fr
    ...esponsabilité Limitée dont les statuts précisent : **Dénomination...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...élivrent au promoteur une "attestation de dépôt de déclaration d'i...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 15·fr
    ...— Avancement d'échelon ### Ingénieurs Principaux des Travaux Stat...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 21·fr
    ... de la Santé Publique qui doit statuer en dernier ressort. Le con...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 40·fr
    ...7) Visite et constat des lieux: L'immeuble objet de la vente peut...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    ...chés est saisie de toutes contestations relatives à la conclusion ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 4·fr
    ...rgé de la liquidation de la constatation et de la perception de ce...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 25·fr
    ...Abdelmajid El wafni (son nom devenu Ben Rhouma suivant l'attestati...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 57·fr
    ...Madame Mamia Kahia est nommée gérante statutaire avec les pouvoirs...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 33·fr
    ...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de ven...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 19·fr
    ...- une station équipée de ce qui est nécessaire pour évaluer la qua...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr
    ... tenue de l'assemblée générale statuant sur les comptes de l'exerc...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 18·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...'idiotie, la mutité, les manifestations pithiatiques; — les paral...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 30·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 50·fr
    ...Si la contestation se prolonge au-delà du terme fixé pour le dépôt...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 43·fr
    ... l'eau, l'électricité selon constat de l'expert Slah Ben Boubaker ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 29·fr
    ...Essahel et l'autoroute en face station Ferjani destiné Cafeteria c...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 6·fr
    ...la Tunisie aux foires et manifestations économiques nationales et ...