Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...ohamed Ben Salem El Euche en qualité du Président-Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 13·fr
    ... de France, tous deux de nationalité tunisienne, sont nommés géran...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 15·fr
    ...e de Jendouba, 3°) A la Municipalité de Jendouba, 4°) Dans les dif...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...1) le requérant pour 1-2, 2) la Municipalité de Monastir pour 1-2 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr
    ...e recrutement du candidat en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 7·fr
    ...stère de la culture et aux formalités nécessaires pour leur obtent...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement du centre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 34·fr
    ... de Lybie Lafayette Tunis en qualité de Syndic de faillite, l'auto...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 9·fr
    ... être prononcée sans autre formalité. Dans tous les cas prévus pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 31·fr
    ...1°) La totalité d'une olivette sise au lieu dit Cheraf à El Gdabna...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne; b) ne pas participer directemen...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...La qualité de national s'appréciera à l'époque de l'infraction pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr
    ...umada I 1369), relatif aux formalités de publicité des sociétés; ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 11·fr
    ...cem, Ali et Khedija, en leur qualité d'héritiers de leur frère Ess...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 22·fr
    ...6) D'améliorer la productivité et la qualité par adaptation contin...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 5·fr
    ... employé de l'État, des Municipalités et Etablissements Publics. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr
    ...ement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 17·fr
    ...— En cas de retrait de la personnalité civile à l’École Normale de...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 16·fr
    ...Elles sont subies indifféremment et pour la totalité, soit en lang...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...uction minima dans chaque spécialité de la profession. Les conclus...