Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 9·fr
    ...21, Rue Sayada, Dubosville — Tunis # CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ Sta...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 19·fr
    ... les conditions prévues par le statut général de la Coopération pe...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 13·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...Le statut de la Mutuelle de la Société Tunisienne des Emballages M...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr
    ...Toutes personne ayant une réclamation ou protestation à ce sujet d...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 7·fr
    ...u tribunal administratif et au statut de ses membres telle qu'elle...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 11·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 42·fr
    ... le marbre et en ciment et une station pour égarer les voitures, c...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 32·fr
    ...aire les formalités légales et statutaires. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 41·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 7·fr
    ...ont produites ou auront été constatées, devra réparer les véhicule...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 2·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 42·fr
    ...- Les statuts de la Société; - La liste des souscripteurs; - La dé...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 14·fr
    ...nt fixation des barèmes des prestations de l'office de la topograp...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 2·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 8·fr
    ...Vu la loi N° 69-12 du 3 juin 1965, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 56·fr
    ...ssemblées générales appelées à statuer sur les exercices 2010 et 2...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 20·fr
    ...lioration de la qualité des prestations fournies, l'accueil et l'i...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 23·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 130·fr
    ...| | 58 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...