Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...igueur ou lui est confiée en qualité de maître d'ouvrage délégué. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 8·fr
    ...dessus de proximité et de coaxialité pendant les laps de temps req...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 12·fr
    ...- jouir de ses droits civiques et être de bonne moralité; - se pré...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 11·fr
    ...1° Etre de nationalité tunisienne. 2° Etre titulaire du diplôme su...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr
    ...Il appert que monsieur Amor Ben Braik Sahli a cédé la totalité des...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr
    ...x de l'étudiant parmi les spécialités suivantes : calligraphie, ph...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 4·fr
    ...l Immobilier, est désigné en qualité de Président du Tribunal Mili...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 5·fr
    ...érations doivent être de Nationalité Tunisienne. Toutefois, des d...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 12·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 16·fr
    ...ier; 3) un certificat de nationalité tunisienne; 4) un extrait de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 8·fr
    ...DES MINES; 3°) Fixation des modalités de cette opération et modifi...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 8·fr
    ...ud ben Mohamed Bouaissi, la totalité du fonds de Commerce d'Epicer...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion est fonction d...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 4·fr
    ...s pays dans des conditions d'égalité et à leur avantage mutuel, C...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 9·fr
    ...r Monsieur Mounir Béji en sa qualité de président du parti social ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...37 ca., de la catégorie C, représentant la totalité de la superfic...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 8·fr
    ...rmacie s'il réside dans une localité où il n'existerait aucun parm...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 11·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 37·fr
    ...le long de la conduite une pluralité de compartiments isolés les u...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 37·fr
    ...ieur Mekki Sehili a cédé la totalité des parts sociales (80) qu'il...