Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...Création de fonds de réserve général ou spécial prévue par les sta...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur doit mentionner le ta...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 10·fr
    ...a) dès la constatation de l'infraction : — le chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 22·fr
    ...4 km environ au nord-est de la station de Mastouta. Ses confronts...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 6·fr
    ... établissement public, une attestation certifiant que l'intéressé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 28·fr
    ... 23 septembre 1975, fixant les statuts de l'Association Nationale ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 11·fr
    ... Vu du 6 février 1983, portant statut particulier du corps des ing...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 9·fr
    ...- Lorsque les services des douanes constatent, le cas échéant aprè...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 14·fr
    ...urants et lubrifiants et d'une station service pour le lavage et g...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 24·fr
    ...r assurer la qualité de ses prestations, - la visite de l'organis...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 10·fr
    ...tés des Agents conformément au statut du personnel de l'Agence. A...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 3·fr
    ...Néant - Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Le...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 6·fr
    ...— Nul ne peut se prévaloir des dispositions du présent statut conc...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 19·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...itude physique médicalement constatée. Toutefois, les citoyens, à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 4·fr
    ...u moins une chambre criminelle statuant en matière de crime, compo...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 32·fr
    ...Le Tribunal de Première Instance de Sfax, statuant en premier ress...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 16·fr
    ...Ingénieurs des Travaux Statistiques Pour le 3ᵉ échelon de la clas...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 37·fr
    ...- L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extr...