Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 8·fr
    ...services civils effectifs en qualité d'agent temporaire ou contrac...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...etraite, soit parmi les personnalités tunisiennes ayant exercé une...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 32·fr
    ...Tunis, 5, rue El Kachek, la totalité du fonds de commerce de bonne...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 31·fr
    ...an de lotissement de la Municipalité de Ksar Helal. ## GOUVERNORA...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 3·fr
    ...Les modalités de délivrance des autorisations d'utilisation des an...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 13·fr
    ...- Tout pharmacien de nationalité tunisienne inscrit au tableau de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 16·fr
    ...2 décembre 1988, fixant les modalités de délivrance des autorisati...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 123·fr
    ...périeur des Finances et de Fiscalité de Sousse | | 75 000 | 75 00...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...— Les actes et documents, les formalités, et d'une manière général...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 12·fr
    ...res à l'appui des diverses formalités requises. Tous les associés...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 10·fr
    ...mariés à une personne de nationalité étrangère peuvent bénéficier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...onstruit et d'avoir payé la totalité de son prix d'achat, intérêt ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ...PEIGNEUR, en qualité de Vice-Président; c) Le siège social de la S...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 5·fr
    ...nsieur Mustapha Badreddou en qualité de directeur général des doua...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ...**Immeuble mis en vente** La totalité d'un (hammam) bain maure av...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 43·fr
    ...llah Makni, tous deux de nationalité tunisienne, demeurant le prem...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr
    ...Les modalités de ces opérations seront définies par le règlement d...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 3·fr
    ...— Le Président de la Municipalité de Monastir est chargé de l'exéc...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 7·fr
    ...s livraisons doivent être de qualité identique à celles faisant l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 5·fr
    ...5.** — Chacun des Gouvernements encouragera, suivant des modalités...