...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...

... un chèque certifié comportant cette valeur. ## Observations : P...

... générale, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...

...ation orale enregistrée à la recette des finances en date du 20/8/...

...- L'infraction commise ; - Le retrait de points résultant de cett...

...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...

...Il est édifié sur cette parcelle : - Une construction de deux niv...

...été est à Noureddine Fourati. Cet immeuble se compose de rez-de-c...

...oués à monsieur Naceur Louati. Cette partie a été ajoutée à la par...

...e 20 Avril 1972, il appert que cette assemblée a : — Vérifié et r...

...Le tracé de cette dérivation et ces 3 postes indiquant les proprié...

...Géologie duquel il résulte que cette demande est régulière; Arrêt...

...ne une note à chaque candidat, cette note est exprimée en chiffres...

...22 telle qu'enregistrée à la recette des finances en date du 01 fé...

...nts lorsqu'ils sont préparés à cet usage, * autorité compétente : ...

....V. 768.319 du 19 juin 1958). Cette invention est caractérisée pa...

...a d'une commission instituée à cet effet par arrêté du Premier Min...

...— Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'un mar...

...serves légales, jusqu'à ce que cette réserve ait atteint le dixièm...

...signations ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié, ou un...