Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 3·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 32·fr
    ...Cet avantage est supprimé quand l'entreprise contribue aux frais d...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 4·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admissions aux as...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 159·fr
    ...ploitation des privilèges et avantages de l'intégration économique...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 43·fr
    ...Cet avantage est également applicable aux salariés âgés de 55 ans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 13·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr
    ... durée 3 ans et comporte les avantages fiscaux suivants : 1° Exon...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 22·fr
    ...angerie avec maintien de ses avantages acquis, si l'employeur envi...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 16·fr
    ...- le chef de l'unité avec rang et avantages de directeur général d...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 22·fr
    ...a à la société de renforcer davantage ses fonds propres nets au vu...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 8·fr
    ...cide phosphorique présente l'avantage du nitrate qui constitue un ...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...on soit la valeur nominale. Avantages particuliers : aucun Exerc...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 35·fr
    ...nale, tout en respectant les avantages rattachés à certaines catég...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 3·fr
    ...cer et de développer encore davantage leurs liens culturels, sur l...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 19·fr
    ... leur ancien grade lorsque l'avantage de traitement résultant de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 8·fr
    ... son grade des indemnités et avantages accordés à l'emploi de chef...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 9·fr
    ...originaires de la Tunisie un avantage comparable à celui prévu à l...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 22·fr
    ...x fonctions et bénéficie des avantages y afférents. Art. 2. - Les...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 17·fr
    ...6 - Monsieur Khaled Ouaja est déchu de l'avantage prévu par l'arti...