Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 12·fr
    ... aux groupements de logements individuels. (1) Travaux préparatoi...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 13·fr
    Gouvernorat Ben Arous (y compris les parties indivises et communes...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 13·fr
    ... de la totalité des 400 parts indivises (l'équivalent de 400 mètre...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 26·fr
    ...bi, par tiers entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 33·fr
    ...cerne l'ensemble du tiers à l'indivis appartenant à la débitrice d...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 29·fr
    ...urant à Ghomrassen, la moitié indivise d'un fonds de commerce d'hô...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 64·fr
    ...2°) La moitié indivise de la totalité d'un terrain nu de 2ha 30a 6...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 28·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 14·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 44·fr
    ...La moitié indivis - avec la participation de Madame Amel Jlassii d...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 12·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 8·fr
    ...ficie de 89 m² avec les parts indivises soit 84,012 parts d'une to...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 12·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel, de taxi collectif de tax...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 23·fr
    ... propriété concernant sa part indivise qui vaut l'un quart 1/4 de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 24·fr
    ...Dans l'indivision et par parts égales entr'eux. c) Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 56·fr
    ...Les 174,75 parts Indivises de l'immeuble, sis au Sud-Est, gouverno...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 99·fr
    ...t, par tiers entre eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 17·fr
    ...ation et les états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 39·fr
    ...Ahmed Foued Hassairi à signer et de présenter individuellement la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 42·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Les parts indivises (500/139440 parts) reve...