15 923 résultats pour ""SITA""
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 59·fr...31- Wagons- réservoirs immatriculés à l'étranger, transitant ou ci...
- Journal Officiel·2001 / N°079·page 66·fr...Réception à titre isolé des véhicule nécessitant une autorisation ...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr...Azoulay, avocat-défenseur, dépositaire de l'acte. N° 284. ## DEU...
- Journal Officiel·1993 / N°089·page 26·fr..., d'un ensemble de tâches nécessitant de l'attention en raison de ...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr...i celles-ci ne sont pas le dépositaire des dites archives. ## CHA...
- Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr...— Avant l'exécution des travaux nécessitant une enquête administra...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 29·fr...ère des Communications et nécessitant des réponses motivées en cas...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 9·fr...— Etre titulaire du diplôme Universitaire des Etudes Scientifiques...
- Journal Officiel·1966 / N°031·page 4·fr... ses étudiants à la Cité Universitaire de Paris. ART. 3. — En app...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr...— Le Trésorier Général est dépositaire des titres, créances et val...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr...cat à Tunis, 4 rue Hannon, dépositaire de l'acte. Pour extrait et...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 28·fr...tor BELLAICHE quand vivait transitaire, 14 bis, rue d'Espagne, son...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 28·fr...les banquiers débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, endo...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 7·fr...ifiée du ou des diplômes universitaires dont le candidat est titul...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 18·fr...tablissement scolaire ou universitaire qu'ils fréquentent sous rés...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 24·fr... de médecine scolaire et universitaire, de contrôle et d'expertise...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr...Ex-Zitouna à Tunis, dépositaire d'un exemplaire du contrat. Pour ...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 8·fr...### 3) — Secteur Msita Au Nord : La limite part de la rencontre d...
- Journal Officiel·1996 / N°002·page 13·fr... examens et des concours universitaires au ministère de l'enseigne...
- Journal Officiel·1972 / N°023·page 4·fr...ur toutes les affaires ne nécessitant pas des délibérations en sec...