21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2020 / N°130·page 4·fr...Dans le cas échéant, le contrôleur d'Etat peut exprimer ses réserv...
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- Annonces Légales·2021 / N°074·page 5·fr..., des coutumes, traditions et expressions orales de la Tunisie. M...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 117·fr...L'expression « zone de contact » s'entend de toute zone terrestre ...
- Journal Officiel·1957 / N°011·page 1·fr...(21 doul hidja 1376), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 1·fr...61 (10 ramadan 1380), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 16·fr... service public, le domaine-l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Annonces Légales·2012 / N°073·page 46·fr...unication, encourager et faciliter l'expression dans les quartiers
- Journal Officiel·2014 / N°081·page 11·fr...n supérieur hiérarchique, qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2012 / N°098·page 40·fr... de zéro (0) a vingt (20) qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2012 / N°077·page 5·fr...6 - L'expression « officiers des services financiers », où qu'elle...
- Journal Officiel·2016 / N°024·page 41·fr...e zéro (0) et vingt (20), qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2021 / N°119·page 5·fr...3) Est abrogée l'expression « pour une deuxième année ou une trois...