Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 45·fr
    ... de 1507 m² et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 7·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 31·fr
    ...lonne) — Adjoint Technique des Statistiques Pour le 3ème échelon ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 3·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service; Vu l'article ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 18·fr
    ...té ses fonctions, c) des manifestations épileptiques, d) des troub...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 11·fr
    ...2° Un dispositif qui comporte une soupape difestatique constituée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 22·fr
    ...3° Modification à apporter aux statuts notamment à l'article 7 en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr
    ...roit la commission prévue pour statuer sur le maintien du comité d...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 9·fr
    ...rps enseignant est régi par le statut du personnel de l'enseigneme...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 11·fr
    ...Ex.850440.9 | - Convertisseurs statiques - Gradateurs électriques ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 15·fr
    ... Instruments de Mesure sera constatée pendant l'année 1958 par l'a...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...onditions d'attribution des prestations prévues; h) fixer annuell...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 50·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Il a été dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 20·fr
    ...l de première instance de Sfax statuant en matière commerciale a r...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 17·fr
    ...t ou de l'examineur qui l'a constatée. Au cas où le jury de concou...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 26·fr
    ...- Constat et visite de l'immeuble : la visite peut se faire tous l...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 7·fr
    ...1) La taxe de statistique telle que fixée par l'article 4 du prése...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ...ent technologique en vertu des statuts particuliers auxquels ils a...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 7·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 6·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut des représentants de la Comm...