Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour extrait N° 194 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 7·fr
    ...Le bureau statue sur toutes les questions qui peuvent s'élever au ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 18·fr
    ... transfert subséquent vers une station de nettoyage. Page 2958 Jo...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 16·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 5·fr
    ...utes études, documentations et statistiques et les tenir au couran...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 26·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations de propriétés et l...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...respectifs; — l'article 7 des statuts a été modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ...uméraire, 2) Modifications aux statuts. 3) Questions diverses. Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 29·fr
    ...La route principale N° 3 la séparant de la Station d'Agip - Gaz. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...les termes de l'article 20 des statuts. Le conseil délègue à Mons...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...ent dans les formes légales et statutaires avec à l'ordre du jour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 5·fr
    ...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 10·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 5·fr
    ...4 - L'organe d'arbitrage statuera sur la base des dispositions du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...rné par la délivrance de l'attestation sanitaire d'utilisation des...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 3·fr
    ...Elle se réunit sur la convocation de son Président; elle statue se...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...onformément à l'article 32 des statuts, en Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 4·fr
    ...L'autorité qui aura constaté des infractions au décret d'applicati...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 15·fr
    ...ure tendant à améliorer les prestations administratives maritimes ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr
    ...Cession de Parts Sociales Modification au Statuts Suivant acte so...