Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 26·fr
    ... de M'hibeus - Archipel de la Galite — Forêts et Reboisements de G...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...éritier peut léguer même la totalité de son patrimoine, nonobstant...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 20·fr
    ...rbante prendra en charge la totalité du passif de la «SIMT» exista...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 14·fr
    ...pour la distribuer sur une pluralité de surfaces tournant autour d...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 13·fr
    ...1°) S'occuper de toutes les formalités nécessaires exigées par la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...ème global de maîtrise de la qualité des services, de la sécurité,...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...MODALITES D'INTERVENTION SUR LE MARCHE MONETAIRE Art. 8. — Les op...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr
    ...ui agissent, à cet effet, en qualité d'ordonnateurs secondaires. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...Les modalités d'exécution des programmes susvisés seront fixées pa...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 12·fr
    ...dits concours ainsi que les modalités de leur organisation. Art. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...la totalité d'une olivette, une maison d'habitation et un magasin ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...ed ben Mohamed Abbès, de nationalité tunisienne, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ... la Banque de procéder aux formalités légales pour mener l'opérati...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 31·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié Conforme : Le Président-...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 6·fr
    ...## ARTICLE 42 Les formalités que les dispositions légales ou régl...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 10·fr
    ...1°) certificat justifiant qu'il est de nationalité Tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...issements municipaux et les modalités de leur fonctionnement; Vu,...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 15·fr
    ...plôme équivalent dans les spécialités qui seront fixées par l'arrê...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 25·fr
    ...9, rue d'Espagne, Tunis, la totalité des parts lui appartenant dan...