Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...ai 1960, le Tribunal de céans, statuant sur la réquisition N° 56.9...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...x différentes réserves légales statutaires et extraordinaires, a d...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 10·fr
    ...3.** — Les infractions au présent décret seront constatées, poursu...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...ans le cas de fraude dûment constatés, l'annulation de l'examen ap...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 23·fr
    ...Marcel Guetta est nommé gérant statutaire sans limitation de durée...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 26·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service et notamment so...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 33·fr
    ...5 janvier 1981 sous le n° 283, statuant en premier ressort, déclar...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...Les personnes morales sont tenues de fournir leur statut et d'indi...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...de stockage installés dans les stations-service, demeurent limitée...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 10·fr
    ...u prolongée aux environs de la station de la Chergui, un établisse...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr
    ...Le conseil de discipline statue ensuite, hors de sa présence, par ...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 17·fr
    ...raiter ou maîtriser toutes infestations cryptogamiques notamment c...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 27·fr
    ...4.500 dinars Gérant Statutaire : Mohamed Bouaouina N° 392 --- ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...En cas de délit constaté l'agrément peut être retiré par la Direct...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 37·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 12·fr
    ...onnellement responsable des prestations exécutées par le ou les so...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...Les renseignements statistiques et comptables destinés à l'Assembl...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 14·fr
    ...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...