Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 35·fr
    ... Monsieur Robert La Baube en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...robation du transfert de la totalité de son portefeuille Tunisien ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 19·fr
    ...0 heures au Siège de la Municipalité de Tabarka, à l'effet de déli...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ...es des statuts dans leur intégralité, le préambule et les articles...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 13·fr
    ...sia Inc (NATOMAS) a cédé la totalité de ses droits et obligations ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...t, sont propriétaires de la totalité d’une maison, sise à Tunis, r...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 2·fr
    ...s à venir et de définir les modalités de leur mise en pratique. A...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 18·fr
    ...tous deux es-qualités de syndic de la faillite de Monsieur Abdelha...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 23·fr
    ...Abdelkader El Fellah (lot N° 848) et la municipalité (lot N° 842)....
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 11·fr
    ...2 D, 000 - Code de la nationalité - 1983 ... 1 D, 000 - Code des o...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 13·fr
    ...— Les conditions et les modalités relatives à l'électorat, à l'éta...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...i ont entièrement libéré la totalité de leurs actions. 2°) qu'il ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...nt d’avoir bénéficier de la totalité des congés de longue durée po...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 73·fr
    ...| Nationalité | | 2. | Jouir de ses droits civiques | | 3. | C...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 21·fr
    ...la totalité d'une maison sise à Tunis, rue des Négresses, N° 8, li...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 8·fr
    ...Le chemin public reliant Tunis à Saniet Mornag et la totalité de S...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...9 du 9 juin 1970 fixant les modalités de cession des terres domani...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...La totalité des 206 parts indivises du titre foncier n° 310 Sidi B...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ... en cause l'honnêteté ou la moralité du fonctionnaire intéressé; ...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 5·fr
    ...issements municipaux et les modalités de leur fonctionnement ; Vu...