Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 79·fr
    ... ZATATI | OUSISLATI LOTFI | OUESTATAH AZIZA | MILLE KISEMIE ATA B ...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 31·fr
    ...Il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dite : Société I...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 8·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr
    ...onformément à l'article 15 des statuts. 4° L'Assemblée Générale c...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr
    ...il 1956, le Tribunal de Céans, statuant sur la réquisition n° 54.2...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 18·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 25·fr
    ...atique, - Employé chargé de la station service, - Chauffeur de véh...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 19·fr
    ...Le directeur général de l'institut statue immédiatement sur les op...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...titres soit le récépissé en constatant le dépôt dans une banque ay...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr
    ...- le 1° alinéa de l'article 46 des Statuts. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 9·fr
    ...— Le statut de la fonction publique. — Le domaine des collectivité...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 17·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 14·fr
    ...0 (26 réitéré 1950), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ... paragraphe de l'article 9 des statuts de la Société est modifié c...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 45·fr
    ... de réserves, modification des statuts. - Questions diverses. Le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...### ARTICLE 61 En cas de maladie dûment constatée et le mettant d...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ...ecours devant la Cour d'Appel, statuant dans les conditions prévue...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 29·fr
    ... son renouvellement, il est constaté que le candidat est atteint d...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent décret seront consta...