Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...odicité des réunions et aux modalités de convocation à ces réunion...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr
    ... à libérer en espèces et en totalité à la souscription. La même a...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ... réuni, entre ses mains, la totalité des parts de la société à res...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ...Au-delà, il sera affecté en totalité au remboursement des subventi...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 31·fr
    ...cription acquisve légale la totalité de la parcelle de terre propr...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 11·fr
    ...000 - Code de la nationalité - 1983 ... 1 D. 000 - Code des obliga...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ... de première instance sans formalités judiciaires préalables ». «...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...1°) extrait de l'acte de naissance; 2°) certificat de nationalité;...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 29·fr
    ...coût, qualité-délai. Art. 70. — Le Sous-Directeur des Matériels e...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...Affrs Ruchid en qualité de Vice-Président et lui délègue sous la r...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 6·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 23·fr
    ...Apports en nature de la totalité des fonds de commerce textile cor...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ...— la totalité des charges sociales patronales pour chaque travaill...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...eurs et situés dans la même localité, possibilité leur est donnée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...1° aux personnes physiques de nationalité tunisienne ; 2° aux soci...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr
    ... Ali Belhaouane, agissant en qualité d'Administrateur légal de ses...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...— Les routes et leurs dépendances sont délimitées selon des modali...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 15·fr
    ...2 D, 000 - Code de la nationalité - 1983 ... 1 D, 000 - Code des ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...enses ; - veiller à la bonne qualité des prestations de service de...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 22·fr
    ...Les candidats doivent posséder la nationalité tunisienne depuis au...