158 772 résultats pour ""ALIT""
- Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr...au moins quatre ans en cette qualité. Art. 2. - Les épreuves du c...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr...et 1966 à 9 heures à la Municipalité de Djemmal, à l'Assemblée Gén...
- Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr...En cas d'égalité de voix, celle du président du conseil est prépon...
- Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr...Premchand Manghanmal, a cédé la totalité de ses parts soit 75 part...
- Journal Officiel·1986 / N°017·page 13·fr...u 1er mars 1986 relatif aux modalités d'élaboration et de fonction...
- Journal Officiel·1999 / N°057·page 5·fr...Un décret définira la modalité de prise en charge du financement d...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 25·fr...1° la totalité des quatre cinquièmes (4/5') et le tiers du cinquiè...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 24·fr... coopérative et suivant les modalités prévues au paragraphe 4 de l...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 21·fr...ntention au siège de la Municipalité durant un mois à partir de la...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 7·fr...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
- Journal Officiel·1968 / N°027·page 2·fr...Les actes, formalités et décisions intervenus antérieurement sont ...
- Journal Officiel·1964 / N°016·page 14·fr...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr...ie sur justification de leur qualité d'actionnaire. Cette carte l...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr...Elles faciliteront les formalités du voyage, encourageront les exc...
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr...outil didactique, 70% de la totalité de leurs droits. Le reliquat ...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr...rement responsables pour la totalité du dommage qui n'est pas rais...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 17·fr...au moins égale à 92 % de la totalité des grains (orgettes et grain...
- Journal Officiel·1965 / N°041·page 20·fr... et il leur est attribué la totalité des parts (150) de la Société...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 60·fr...707810809 JARRAY Amel | Municipalité de Benguerdane | Fonci | | ...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr...ant son organisation et les modalités de son fonctionnement. Le P...