Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 6·fr
    ...e développement de leur personnalité et de leurs aptitudes naturel...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 5·fr
    ...s d'Administration à la Municipalité de Moknine, sociétaire sous l...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 30·fr
    ...Le Docteur MOKHTAR AZAIZ, agissant en sa qualité de tuteur et de m...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 20·fr
    ...claré la souscription de la totalité des actions et la libération ...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 5·fr
    ...ncédante qu'elle a vendu la totalité des intérêts et obligations q...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 17·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 36·fr
    ...constituée représente l'universalité des actionnaires. Les délibér...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 34·fr
    ...n Bahri et sa désignation en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...Procéder à toutes formalités d'immatriculation de terrain auprès d...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr
    ...ent par leur rendement et la qualité de leurs services, lorsque la...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 8·fr
    ...e ben Ghachame et autres, en qualité de copropriétaires, suivant r...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 35·fr
    ...3 - La Municipalité de Gabès; 4 - Le Groupement des Transports Pét...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 24·fr
    ...Les modalités de convocation aux assemblées : Les assemblées géné...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 15·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 26·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...dministration et agissent en qualité avec les mêmes droits et les ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 12·fr
    ... météorologiques ## 12 - Spécialité : géophysique ## 12.1. - Géo...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr
    ...mblée Générale, affectés en totalité ou en partie à : a) l'Augment...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 7·fr
    ...i 5 ans de services en cette qualité. Les arrêtés du Ministre de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 11·fr
    ... prorogable une seule fois d'égalité durée, après accord du minist...