Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 41·fr
    ...eur Abdelaziz Chérif a évalué la mise à prix à : Trois cent mille...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 52·fr
    ...Jaoula Makni demeurant à route El AIN km 3 rue Ben Ayed Sfax inscr...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 10·fr
    ...'un fonds de commerce signé à la municipalité de Tozeur en date du...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 4·fr
    ...ation ## Avenue Habib Bourguiba Meknassy 76.645.294 ## M.F: 3629...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 8·fr
    ...la part indivise du défendeur soit 14/40 de la maison héritée de s...
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 4·fr
    ...Mme Sana Massoud, titulaire de la carte d'identité nationale n°084...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 30·fr
    ... quittance n° 525, concernant la modification des articles suivant...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ... totalité de ses droits, soit la moitié du fonds de commerce const...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 27·fr
    ...Il a été décidé par la majorité la nomination de Monsieur Ridha Je...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr
    ...re doit consigner le tiers de la mise à prix avant l'adjudication ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 16·fr
    ...Il a été procédé en conséquence à la modification de l'article (6)...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 32·fr
    ...ciliée à la rue Salah Ben Ali la Médina Bizerte a vendu à Mme Ilhe...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 45·fr
    ...es signatures a été reçue par la municipalité de Menzel Jemil le 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 4·fr
    ...Elle ne peut délibérer qu'en présence de la majorité de ses membre...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 36·fr
    ...Khadija Marouani a vendu le fonds de commerce Jardin d'enfants «Ba...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 23·fr
    ...- En cas de perte de plus de la moitié du capital des points affec...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 6·fr
    ...ganisation des professions de la marine marchande, telle que modif...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 30·fr
    ...Ces augmentations sont réparties au niveau des chapitres de la man...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 31·fr
    ...r, invitation pour assister à la manifestation scientifique, etc.....
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr
    ...Ahmed Yalaoui, Président de la Municipalité de Souk-El-Arba, est r...