Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 20·fr
    ...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 12·fr
    ... juge d'instruction, d'une attestation de classement de la plainte...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 43·fr
    ...— Constatation de la dissolution de la Société par l'expiration de...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 14·fr
    ...ôture des souscriptions, de constater la libération et généralemen...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...Conformément à l'article 33 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 35·fr
    ... Tunis el Fhas toutes les contestations sont acceptés chez l'achet...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...odification de l'Article 6 des Statuts. Pour le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 49·fr
    ...Monsieur Joseph Goecke Recke est nommé statutairement gérant de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 10·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 47·fr
    ...1- Un numéro de séries de tous les bulletins enregistrés 2- Statut...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 19·fr
    ...A la date du 21 Avril 1961, portant confirmation d'un attestation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...nt d'air, traitement des eaux, station de pompage, appareils à gaz...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...'Etat et des collectivités, le statut de la fonction publique ; —...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...— L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...### PROCEDURE Jugement rendu par le Tribunal de Gafsa, statuant c...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 53·fr
    ...application de l'article 18 du Statut de la Société. 6°) Nominati...