Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 6·fr
    ...1) un président choisi parmi les personnalités réputées pour leur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 18·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 18·fr
    ...TAIEB TOUATI la totalité des parts sociales lui appartenant dans l...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 26·fr
    ...eux dites surfaces, dans la totalité de leur écartement, ledit pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...Elle bénéficie de l'intégralité de ses appointements après déducti...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 5·fr
    ...selon les conditions et les modalités prévues par le présent décre...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 22·fr
    ...rant à Menzel-Bourguiba, la totalité de son fonds de commerce d'al...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 13·fr
    ...n et des sciences trois personnalités nationales réputées pour leu...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...1° la totalité des quatre cinquièmes (4/5') et le tiers du cinquiè...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 3·fr
    ...liviers qu'ils détiennent en qualité de propriétaires ou dont ils ...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 11·fr
    ...u 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix et à la...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr
    ...appliquent à l'entrée, aux formalités de congé, à l'immigration, a...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 13·fr
    ...mpter du 1er janvier 1976 en qualité de receveur régional des fina...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 26·fr
    ...remière Instance de Tunis sa qualité de créancier et la somme qui ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 9·fr
    ...esure tendant à améliorer la qualité des rapports entre l'administ...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 5·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...— Mettre en place un système efficace de contrôle de la qualité de...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 26·fr
    ...tion, la composition et les modalités de fonctionnement de cette n...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...Monsieur Hédi El Fourgi, la totalité des 1.800 parts de la S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 26·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...