Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 526 résultats pour ""282""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 20·fr
    ...M003047, enregistrement n° 14802823, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 11·fr
    ...et notamment le décret n° 2000-2820 du 27 novembre 2000, Journal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 32·fr
    ... directeur général, (RC n° B111282000), ayant son siège social aux...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 12·fr
    ...B2444282008 Siège social : 7 rue Alain Savary Batiment C n°73 Tun...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 17·fr
    ...issement du titre foncier n° 27282 suivant plan établi par l'offic...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 9·fr
    ...°M035988 enregistrement n°22201282, dont une copie a été déposée a...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 71·fr
    ...2007R04282VEPA2 ## Tribunal de première instance de Kairouan Jug...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 62·fr
    ...2818 au sud par la parcelle n° 2820 à l'est par la parcelle n° 283...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...terrain objet de cette vente : 2820 m². Le bâtiment se compose d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 43·fr
    ...issement du titre foncier n° 27282 suivant plan établi par l'offic...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 44·fr
    ...13 n°13200184, quittance n°M008282 et quittance complémentaire n°M...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 28·fr
    ...nstance de Tunis sous le n° D0128262013, il a été décidé l'augment...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant Maître Guouadria Med El Hechmi 2006X00282VEP...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 24·fr
    ...isie SARL, matricule fiscal 029282 BAM000 en faveur de : - 795 pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 39·fr
    ...e le 28 mars 2008 sous le n° D9282603, il a été décidé : 1. Appro...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 4·fr
    ...2012G05282SRLB1 --- Constitution d'une Société à Responsabilité ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 36·fr
    ...du 20 août 2014 quittance n° M028241 et n° d'enregistrement 145014...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 18·fr
    Section II De la force majeure et du cas fortuit Article 282 Il...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 19·fr
    ...n° 10, titulaire de la CIN n° 1282071 délivrée le 29 juillet 1980....
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 17·fr
    ...731, Série Ter, Case 282, que Monsieur Mahfoudh Manoubi ben Abdelk...