17 112 résultats pour ""AVANTA""
- Journal Officiel·1969 / N°030·page 9·fr... originaires de la Tunisie un avantage comparable à celui prévu à ...
- Journal Officiel·2006 / N°077·page 22·fr...ux fonctions et bénéficie des avantages y afférents. Art. 2. - Le...
- Journal Officiel·2008 / N°082·page 17·fr...6 - Monsieur Khaled Ouaja est déchu de l'avantage prévu par l'arti...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 5·fr...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
- Annonces Légales·2025 / N°045·page 3·fr.... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr.... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr...Cet État cesse aussi de bénéficier d'autres avantages découlant du...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr...e des échelles de traitement, avantages et conditions d'avancement...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 12·fr...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 3·fr...ec bénéfice des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
- Journal Officiel·1994 / N°095·page 4·fr...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
- Annonces Légales·2018 / N°065·page 46·fr...Bank sur les parts saisies - Avantage au profit de la caisse géné...
- Journal Officiel·2005 / N°031·page 15·fr...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi aux ag...
- Journal Officiel·1971 / N°013·page 4·fr...on il a rang, prérogatives et avantages de Directeur d'Administrat...
- Annonces Légales·2004 / N°085·page 4·fr...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 19·fr...n vue de bénéficier des mêmes avantages que les tunisiens, à condi...
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 3·fr.... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
- Journal Officiel·1965 / N°002·page 4·fr...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
- Journal Officiel·2009 / N°062·page 27·fr...i que de tous les services et avantages qui leurs sont accordés pa...