Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 5·fr
    ...— La durée, les conditions, les charges et avantages du présent pe...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 3·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 6·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr
    ...Cet État cesse aussi de bénéficier d'autres avantages découlant du...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr
    ... des échelles de traitement, avantages et conditions d'avancement ...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 12·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 3·fr
    ...c bénéfice des indemnités et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 4·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les cond...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 46·fr
    ...ank sur les parts saisies - Avantage au profit de la caisse génér...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 15·fr
    ... de toute autre indemnité ou avantage de même nature servi aux age...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 4·fr
    ...n il a rang, prérogatives et avantages de Directeur d'Administrati...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 19·fr
    ... vue de bénéficier des mêmes avantages que les tunisiens, à condit...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 3·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 4·fr
    ... y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 27·fr
    ... que de tous les services et avantages qui leurs sont accordés par...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 49·fr
    ...— Il n'existe pas de parts de Fondateurs ni d'avantage particulier...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 6·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette situation des indemnités et avant...