Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ...à l'étranger; - proposer le budget relatif au financement du progr...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...-objectifs, - d'arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ...| 6) Economie | 2 | | 7) Budget | 2 | | 8) Formation fonction...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 11·fr
    ...putables sur les crédits du budget du ministère de l'économie nati...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ...c) de préparer le projet de budget de l'institut, de le soumettre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget de l'établissement et passe les mar...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 3·fr
    ... 1er Janvier 1973 Scaloria Georgette épouse Zormati, à compter du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 12·fr
    ...issement d'un bon de caisse Budget : préparation et liquidation Bo...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 6·fr
    ..., portant fixation pour les budgets des communes et organismes ass...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 12·fr
    ...ative à la loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 28·fr
    ...dataire de Maurice, Lucien Bourget, 7, Chemin de Champvillard 6954...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 12·fr
    ...— le budget communal : préparation, vote, exécution, règlement f)...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 96·fr
    ...40 000 | | 32 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 3·fr
    ...aïd El Karaâ et Simone Le Serviget est autorisée à substituer à se...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 5·fr
    ... recettes ou en dépenses au budget général de l'État dans les cond...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 101·fr
    ...25.000 | | 39 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...même temps que le projet de Budget. Le Conseil d'Administration st...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 4·fr
    ... 1372), portant fixation du budget annuel provisoire de l'exercice...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ...Le budget : rôle et procédés d'établissement, d'exécution et de rè...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 3·fr
    ...e loi sont supportée par le budget de l'État. Le service en est a...