Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    ...Des personnalités scientifiques du monde universitaire et de la re...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr
    ... 178 passages individuels nécessitant l'installation de 1.500 mètr...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 14·fr
    ...nt à l'office des œuvres universitaires pour le nord. Par décret ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...— L'interprète assermenté est dépositaire des pièces qui lui sont ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 15·fr
    ...ent qu'après leur succès universitaire ou au concours de recruteme...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 8·fr
    ...a) deux directeurs des études, l'un de formation universitaire sci...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr
    ...hamed Lajimi Gribi, délégué de Sital Abdelouabab Jiti, délégué de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...par trimestre pendant l'année universitaire sur convocation de son
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 132·fr
    ... ou atteints des maladies nécessitant un aménagement spécial. | ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...* identification des cas nécessitant actuellement une décision de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...e notification adressée au dépositaire. ## ARTICLE 12 ### ENTREE...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...re Charles HABABOU, avocat dépositaire de l'acte. N° 598. # DEUX...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    ...au début de chaque année universitaire par le conseil scientifique...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 123·fr
    ...s ou d'événements passés, nécessitant probablement le sacrifice ou...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...— Le gouverneur est le dépositaire de l'autorité de l'État et le r...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 5·fr
    ...les banquiers débiteurs ou dépositaires et toutes souscriptions, e...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...blissements scolaires et universitaires relevant du ministère de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...s conformes des diplômes universitaires ; 6° Certificat médical pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ...3) Les titres et fonctions universitaires et hospitalières qui doi...