Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 58·fr
    ...e du conseil d'administration. Cette dernière est chargée notammen...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 40·fr
    ...Il est édifié sur cette parcelle une villa constituée d'un étage s...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 65·fr
    ...50.000 Dinars et de modifier à cet effet l'article 11 des statuts....
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 58·fr
    ...974 à Tunis, enregistré à la recette A.C.I. le 25 mars 1974, vol. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 17·fr
    ...2.** — Les dispositions de cette Convention Collective Nationale s...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 47·fr
    ... propriétaires de l'immeuble. Cet immeuble est constitué : D'un g...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 28·fr
    ...Dans tous les cas, tous les frais engendrés directement par cette ...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 20·fr
    ...ordre du jour reste inchangé. Cet avis tient lieu de convocation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 36·fr
    ...tion dudit fonds de commerce. Cet avis a paru au journal « LA PRE...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 6·fr
    ... la source libératoire de 10%. Cette retenue concerne les revenus ...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 6·fr
    ...ion ou par un agent habilité à cet effet, 3/ une ampliation dûment...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 14·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    ...Suite à cette extension, la période du deuxième renouvellement arr...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 26·fr
    ...A cet effet, il est chargé : - d'entreprendre toutes études et re...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 5·fr
    ...Un procès-verbal est dressé cet effet et signé par tous les membre...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 40·fr
    ...ort, au pesage et à l'achat de cette plante, ouvrira le 1er décemb...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...Pour les candidats mineurs, cette pièce doit porter l'autorisation...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 5·fr
    ...De cette véranda on accède à un hall. Sur le hall ouvrant trois pi...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 3·fr
    ...nsignation ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...emiers exercices; La durée de cet avantage peut être portée excep...