158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1970 / N°046·page 4·fr...dar; 4) dans le cadre de leurs statuts respectifs, aux coopérative...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 39·fr...en Challey-Tunis Modifications Statutaires Suivant acte sous sein...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 30·fr...- Modification des statuts comme conséquence de l'augmentation de ...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr...rburants et lubrifiants et une station service pour le lavage et l...
- Journal Officiel·2009 / N°020·page 6·fr...la recherche en vertu de leurs statuts particuliers, - la disponib...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 25·fr...ptembre 1975 Abdelasis Taleb Oustati, à compter du 25 septembre 19...
- Journal Officiel·1980 / N°051·page 16·fr...- Modifications des Statuts. Le Conseil d'Administration N° A-530 ...
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- Journal Officiel·1996 / N°017·page 5·fr...- de centraliser, d'analyser et de diffuser les statistiques du mi...
- Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr...quipements portuaires, - la prestation des services portuaires au ...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 15·fr...5 % du bénéfice, intérêts statutaires. 8. — Durée : 50 ans, du 1er...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 12·fr... Kéfi ex Agent Principal de Constatation, en retraite titulaire de...
- Journal Officiel·1971 / N°025·page 3·fr... la restitution de l'avance constatée, sauf le recours aux tribuna...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 9·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Po...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr...Selon l'article 11 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr...r le coefficient de frottement statique du pendule sur cet axe par...
- Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr...rieure à la baisse du cours constatée sur le marché mondial; - les...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 12·fr...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
- Journal Officiel·1988 / N°013·page 5·fr...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...