Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 18·fr
    ...- Les paragraphes 1 et 2 de l'article 14 des statuts ont été modif...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 4·fr
    ...dar; 4) dans le cadre de leurs statuts respectifs, aux coopérative...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 39·fr
    ...en Challey-Tunis Modifications Statutaires Suivant acte sous sein...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 30·fr
    ...- Modification des statuts comme conséquence de l'augmentation de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr
    ...rburants et lubrifiants et une station service pour le lavage et l...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 6·fr
    ...la recherche en vertu de leurs statuts particuliers, - la disponib...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 25·fr
    ...ptembre 1975 Abdelasis Taleb Oustati, à compter du 25 septembre 19...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 16·fr
    ...- Modifications des Statuts. Le Conseil d'Administration N° A-530 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 5·fr
    ...- de centraliser, d'analyser et de diffuser les statistiques du mi...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 6·fr
    ...quipements portuaires, - la prestation des services portuaires au ...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 15·fr
    ...5 % du bénéfice, intérêts statutaires. 8. — Durée : 50 ans, du 1er...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 12·fr
    ... Kéfi ex Agent Principal de Constatation, en retraite titulaire de...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 3·fr
    ... la restitution de l'avance constatée, sauf le recours aux tribuna...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 9·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Po...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr
    ...Selon l'article 11 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 14·fr
    ...r le coefficient de frottement statique du pendule sur cet axe par...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...rieure à la baisse du cours constatée sur le marché mondial; - les...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 12·fr
    ...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des...