Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 34·fr
    ...ouvés seront affichés dans les Stations par les soins de la Sociét...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ...la route El Kaied M'hamed km 2 station Louati Sfax. A la diligenc...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...Copie de l'ordonnance et de l'acte constatant le dépôt du cautionn...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 16·fr
    ...Problèmes de statique et de dynamique des solides. Types usuels d...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 30·fr
    ...(*) l'article 18 des statuts est ainsi modifié. Il est exigé de c...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 14·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 26·fr
    ...e 1960, le Tribunal Immobilier statuant sur la réquisition N° 26.6...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 9·fr
    ...959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...L’article 6 des Statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ...oduit un certificat médical constatant que sa maladie a été contra...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 3·fr
    ...Il fait rapport de ses constatations, conclusions et suggestions. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux règles statutaires en vigueur, le délai de pu...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...Ses statuts ont été visés, le 10 mars 1960, sous le n° 2.916, par ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 12·fr
    ...iège Social a été fixé par les Statuts, au N° 16 Avenue de France,...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 24·fr
    ...ai 1964, le Tribunal de céans, statuant sur la réquisition N° 27.2...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 1021, divorce, rendu...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 7·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    ...oumis, en ce qui concerne leur statut et leur rémunération aux dis...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 17·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...