Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ... du personnel dans le cadre du statut de personnel de l'Office. D...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...- au statut et à la rémunération du personnel de l'E.T.A.P.; - à l...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 33·fr
    ...DU CAPITAL ET MODIFICATION DES STATUTS G R A N U P H O S Société ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    9 - recruter et gérer le personnel conformément au statut particul...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ...spositions conventionnelles ou statutaires plus favorables. ## AR...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 15·fr
    ...une maison, rue Bab-Souika, impasse de la Station, n° 6, à Tunis e...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi peut être Visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 9·fr
    ...Cytostatiques naturels ou synthétiques, notamment la 6 mercaptopur...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 6·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1975 par...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 36·fr
    ...Un exemplaire des statuts est déposé au greffe du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 3·fr
    ... des travaux d'audit et nos constatations importantes, y compris t...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...ital précitée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    ... 14 septembre 1982, relatif au statut des personnels de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 3·fr
    ...c) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ..., avec les pouvoirs prévus aux statuts, monsieur Claude Hassine La...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 25·fr
    ..., demeurant à Tunis, 29 rue du Stationnement, suivant jugement N° ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 8·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de 4 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr
    ...te de l'inexactitude d'une attestation ou déclaration de dettes ; ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...Doumergue, Tunis, à l'effet de statuer sur l'ordre du jour suivant...