Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 41·fr
    ...— Rapport du Commissaire sur les comptes de cet exercice et sur le...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ...« La Résidence » et connu sous cette enseigne exploité à Tunis Rue...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 10·fr
    ...ayant satisfait aux épreuves d'un concours ouvert à cet effet. AR...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 33·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 10·fr
    ...du fonds de commerce susvisé. Cette vente aura lieu en vertu d'un...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 46·fr
    ...z, d'une superficie de 7929m². Cette parcelle est délimitée au Sud...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 49·fr
    ...1/12/2015 et enregistré à la recette des finances Hammam Sousse le...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 54·fr
    ...agraphe (a) du présent arrêté, cette note est attribuée par l'offi...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 17·fr
    ...D'ordonner l'inscription de cette décision au registre de commerce...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 2·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...5°) Fonctionnement des régies d'avances et des régies de recettes....
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 35·fr
    ...qui suivront la publication de cet avis sous peine de forclusion. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...Par ailleurs, il est à préciser que cet avis a été publié sur le J...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 11·fr
    ...men administratif ultérieurs. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 22·fr
    ...it des agents bénéficiaires de cette indemnité, Vu l'avis du mini...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...dinars comme entrée annuelle. Cette description a été faite par l...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 24·fr
    ...erné ou par l'agent habilité à cet effet. Le paiement de l'indemn...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 11·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr
    ...ment et de stockage d'agrumes. Cette unité est composée de 2 ateli...