158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr...Durant ces négociations le statu quo sera maintenu. Toutefois, le...
- Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
- Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr...t est retiré par la commission statuant en comité secret sur propo...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr...s les emplois conformément aux statuts du personnel de la chambre....
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr... 1960, le Tribunal Immobilier, statuant, sur la demande reconventi...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 64·fr...re les associés cités dans les statuts. 1°) Dénomination : Sociét...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 24·fr... de Première Instance de Sfax, statuant en matière commerciale en ...
- Journal Officiel·1969 / N°027·page 10·fr...1) Cecil Georges Hellis, citoyen américain, 1767 poplar Estates Pa...
- Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr...Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbau...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 23·fr...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 21·fr...lieu à la délivrance d'une attestation de fin de stage. ART. 8. —...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr...x règles prévues par le régime statutaire de l'agent ou par son co...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 16·fr...1°) Modification des Statuts 2°) Questions diverses. Le Directeur...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr...habilités à rechercher et à constater les malfaçons ci-dessus défi...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 18·fr...les, en ce qui concerne les prestations dues en vertu de la présen...
- Journal Officiel·1977 / N°057·page 20·fr...- M'Saken à 500 m au Sud de la station d'Ouardanine. A l'Est : La...
- Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr...nismes dans le cadre des lois, statuts et règlements en vigueur da...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr...née; les articles 36 et 37 des statuts ont été modifiés en conséqu...
- Annonces Légales·2005 / N°132·page 7·fr... et qui s'est avérée par la constatation qu'elle respecte les norm...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr...2 exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de...