Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 7·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...La durée de ces congés est fixée comme suit, sauf dispositions sta...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 5·fr
    ...ation d'une route d'accès à la station de Radar située à Jbel Sidi...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 12·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 26·fr
    ...écépissés de ces titres, en constatant le dépôt dans toutes Banque...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...3° Le statut général de la Fonction publique. 4° Les procédés et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 2·fr
    ...e de 1507m² et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ... de Première Instance de Sfax, statuant en matière commerciale en ...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 22·fr
    ...et le Bardo, très proche de la station de transport régional du No...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 26·fr
    ... Anonyme et adopté de nouveaux statuts établis suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 16·fr
    ...Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...s le cadre des dispositions du statut du personnel. Il prend, dan...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 15·fr
    ...Dans le cas où ces prestations sont assurées par l'Administration,...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 9·fr
    ...e pour eux de produire une attestation établissant qu'ils sont bie...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...in 1954, le Tribunal de céans, statuant sur la demande reconventio...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 8·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2010T05073SANB2 Société de Promotion ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr
    ...## ARTICLE 4 (nouveau) La déclaration, la constatation, le recouv...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 4·fr
    ... à l'expiration duquel il sera statué sur leur titularisation ou l...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 14·fr
    ...Elle a décidé en outre la modification de l'arrêté 6 des statuts d...