Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ...R à Tunis, 5, rue Corot, la totalité du fonds de commerce de vente...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 29·fr
    ...ah Ben Mohamed Ben Faredj en qualité d'un seul gérant statutaire e...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 9·fr
    ... 29 octobre 1990 fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 28·fr
    ...rses jusdemeurs d'une bonne moralité justifiant d'un revenu suffis...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 2·fr
    ...naient à l'Administration en qualité de titulaires, à la date du c...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ..., 5, rue de Montpellier, la totalité de ses droits sociaux dans la...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 44·fr
    ...ctement ou indirectement en totalité ou en partie à la constructio...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 14·fr
    ...du service social selon les modalités suivantes : 1) Par ordre de...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 9·fr
    ...miner son identité et sa nationalité. ## ARTICLE 31 I. — En cas ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 27·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 29·fr
    ...— Monsieur Sauveur ADDA a cédé la totalité de ses parts dans la di...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr
    ...1) la totalité des 3 parts indivises dans les 18 parts (3-18ème) d...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 12·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...En outre, la totalité des actions A doit figurer dans le quorum. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ...- Les formalités d'inscription sont accomplies par le candidat en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 4·fr
    ...En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr
    ...légale de possession, de la totalité de la parcelle de terre sise ...